Vous souhaitez ajouter un chapitre « Addictions» ou « Substances psychoactives » (alcool, tabac, cannabis...) à votre Règlement intérieur (RI) ? Vous ne savez pas comment rédiger ce chapitre ?
Voici quelques propositions de formulations types, extraites de règlements intérieurs en vigueur et adaptées aux cas de figure les plus fréquents.